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Ordre du Jour des Conseils Municipaux

 

Conseil Municipal du 29 mars 2014 :

- Election du Maire

- Election des Adjoints

Téléchargez ici le discours prononcé à l'issue du premier Conseil Municipal.

 

Conseil Municipal du 7 avril 2014 :

- Installation des commissions

- Organisation des représentations dans les structures intercommunales

- Délégations du Conseil Municipal au Maire

- Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

- Délégations du maire aux Adjoints

- Réforme scolaire

- Points d'information

- Questions diverses soulevées par les Conseillers Municipaux

Compte-rendu du CM du 7 avril 2014 : ici

 

Conseil Municipal du 5 mai 2014 :

- Point de situation concernant Arjo et suites. Motion votée par le CM : ici. Courrier à la BPI : ici.

- Réforme scolaire (arrêt de la proposition d'horaires scolaires et premier examen du projet)

- Convention avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle du Grand Angle

- Composition de la liste pour la Commission Communale des Impôts Directs

- Points d'information. Liste ici.

- Questions diverses soulevées par les Conseillers Municipaux

Compte-rendu du CM du 5 mai 2014 : ici

 

Conseil Municipal du 2 juin 2014 :

  • Réforme scolaire.

    Présentation et validation de la nouvelle organisation des accueils périscolaires.

    Présentation et validation des différentes hypothèses d’organisation pour les mercredis.

    Annonce de l’organisation d’une réunion publique d’information des parents le samedi 21 juin 2014.

  • Rentrée scolaire de septembre 2014. Date, effectifs et demande d’ouverture d’une 5ème classe en élémentaire. Annonce du recrutement d’une ATSEM en remplacement d’un départ en retraite.

  • Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) signé avec la CAF. 

    Etat des lieux des actions comprises dans le volet « petite enfance » et évolutions envisagées dans le cadre du CEJ.

    Etat des lieux des actions comprises dans le volet « jeunesse » et évolutions envisagées dans le cadre du CEJ.

  • Services techniques. Présentation et validation de la nouvelle organisation.

  • Travaux. Présentation et validation du projet de création d’une clôture pour le camping municipal.

  • Economie & Tourisme.  Dispositions prises pour la saison :

    Présentation et validation du projet d’organisation d’un marché nocturne durant l’été.

    Accueil des camping-cars : dispositions prévues pour cet été.

  • Vie municipale. Ouverture des commissions à des citoyens non élus.

    Proposition de la commission urbanisme d’associer un représentant du monde agricole.

    Proposition de la commission animation & vie associative, sportive et culturelle d’associer des représentants des associations « Club Rencontres et Amitié » et « Anim’Chara ».

  • Environnement. Désignation d’un Conseiller Municipal « référent Ambroisie ».

  • Points d’information :

    Arjowiggins. Point sur l’évolution de la situation.

    Réforme territoriale. Présentation des principales évolutions annoncées et de leurs incidences au plan communal ou intercommunal.

    Plan Local d’Urbanisme (PLU): communication des avis prononcés par le Pays Voironnais, par la Chambre de Commerce et d’Industrie Nord-Isère et par la Commune de Bilieu.

    CCAS : information sur les nominations des représentants d’associations et les personnes qualifiées.

    Vie associative : annonce d’un travail de refonte de la tarification des locations des salles.

    Parution du journal municipal.

    Agenda des manifestations et prochains grands rendez-vous.

  • Questions soulevées par les Conseillers Municipaux

 

Conseil Municipal du 7 juillet 2014 : ici Voir ci-dessous les documents préparatoires.

- Travaux de sécurité RD50 : révision du programme

- Travaux de sécurité RD50 : études complémentaires

- Rénovation de l'ancienne école : lancement de la concertation

- Effectifs scolaires : étude de programmation

- Rentrée 2014 : dispositions prises

- Location des salles : nouvelle tarification

- Tarification des services périscolaires

- Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF

- Motion de l'AMF : ici, texte de la motion

- Désignation représentant de Charavines au sein de la CLECT

- Désignation représentant de Charavines au sein du CLH

- Convention avec agence d'urbanisme

- Annulation délibération concernant taxe additionnelle

- Autres points d'information : Pays Voironnais (projet de territoire), PLU, vente centre de fouilles, arjowiggins, mise en réseau des bibliothèques...etc

 

Conseil Municipal du 1er septembre 2014 : ordre du jour.

 

Conseil Municipal du 6 octobre 2014 : ordre du jour.

 

Conseil Municipal du 3 novembre 2014 : ordre du jour.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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